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 Accueil   08 décembre 2025

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Elaboration et animation du nouveau projet agro-environnemental et climatique (PAEC) du PNR Verdon pour la période 2023-2027 15/09/2022 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat pour le renouvellement d’une mission inter-parcs pour le développement de la marque « valeurs Parc » sur les produits agricoles 15/09/2022 Télécharger
Déliberations Adhésion au Service Intercommunal d'Aide au Classement et à la Valorisation des Archives 15/09/2022 Télécharger
Déliberations Actualisation de la délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels pour besoins occasionnels ou saisonniers 01/09/2022 Télécharger
Déliberations DECISION MODIFICATIVE N°1 au BUDGET PRINCIPAL 2022 01/09/2022 Télécharger
Déliberations DECISION MODIFICATIVE N°1 au BUDGET NAVETTE 2022 01/09/2022 Télécharger
Déliberations Prolongation du prêt relais n° 00602752803 avec le Crédit Agricole 01/09/2022 Télécharger
Déliberations DECISION MODIFICATIVE N°1 au BUDGET GRAND SITE PARKINGS 01/09/2022 Télécharger
Déliberations DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET REGIE 01/09/2022 Télécharger
Déliberations DECISION MODIFICATIVE N°1 au BUDGET ANNEXE GEMAPI 2022 01/09/2022 Télécharger




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