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 Accueil   17 janvier 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Entretien des bâtis, des espaces fréquentés et patrimoniaux du domaine de Valx-Félines – 2026 18/12/2025 Télécharger
Déliberations Coanimation REGAIN 2026 - modif plan de financement 18/12/2025 Télécharger
Déliberations Convention temporaire d’occupation du domaine public – Propriété des Cavaliers - Trail Verdon Canyon Challenge (2026-2028) 18/12/2025 Télécharger
Déliberations Ecogardes 2026 18/12/2025 Télécharger
Déliberations Remboursement navette 2025 18/12/2025 Télécharger
Déliberations -Règlement du temps de travail -Règlement des autorisations spéciales d’absence -Règlement du télétravail -Règlement du Compte Épargne-Temps 18/12/2025 Télécharger
Déliberations Programme d’actions du réseau régional des parcs naturels régionaux 18/12/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Avenant 1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage en vue de l'aménagement du belvédère de la dent d'Aire 05/12/2025 Télécharger
Déliberations Modification de la régie Label' fête 04/12/2025 Télécharger
Déliberations Renouvellement ligne de trésorerie 04/12/2025 Télécharger




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