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22 septembre 2026
Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon
SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Désignation des délégués pour représenter le PNR Verdon auprès des différentes instances et associations - complément à la délibération du 18/06/2026 | 16/07/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Avis sur le projet d'arrêté de document cadre du département du Var | 16/07/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Convention avec la commune d'Aiguines pour la restauration de l'aqueduc de la source des mines phase 2 : travaux et valorisation | 16/07/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Dispositif de soutien technique et financier aux communes concernant la rénovation énergétique des bâtiments communaux et de l’éclairage public | 18/06/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Régime indemnitaire pour l'exercice des fonctions de Président et vice présidents - annule et remplace celle enregistrée en Préfecture le 22/06/2026 suite à une erreur de saisie | 18/06/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Renouvellement de la licence d’entrepreneur du spectacle n°PLATESV-R-2021-009633 | 18/06/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Préservation de la fragile population d’aprons du Rhône dans le moyen Verdon | 18/06/2026 | Télécharger |
| Déliberations | « Dans les pas d’un archéologue : entre art et science » - Modification du plan de financement | 18/06/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Tarifs de la boutique de la maison de site | 18/06/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Etude de maitrise d’œuvre et travaux pour la neutralisation de la digue de la Barricade à Castellane | 18/06/2026 | Télécharger |