http://parc-naturel-verdon.e-legalite.com
 Accueil   11 décembre 2025

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Navette Blanc-Martel –saison 2024 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Avenant n°3 à la convention de délégation du volet « Prévention des Inondations » de la GEMAPI entre le syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon et DLVAgglo 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Convention d’occupation temporaire d’un logement avec M. Adrien BUKOWSKI 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Conventions avec la SAFER et les 7 intercommunalités du bassin versant sur le thème des zones humides 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Convention d’occupation temporaire d’un logement avec Mme Marlène ECONOMIDES 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Entretien des bâtis, des espaces fréquentés et patrimoniaux des domaines de Valx et Félines - année 2024 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Prise en charge de déplacements liés à la participation aux concours et examens. 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Convention d’occupation temporaire d’un logement avec Mme Pauline GERVAIS 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Modification du tableau des emplois et des effectifs au 01.02.2024 01/02/2024 Télécharger
Déliberations Emplois saisonniers et besoin occasionnel 01/02/2024 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales