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 Accueil   08 décembre 2025

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Navette Blanc Martel - remboursement d'usagers 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Avis sur le projet de centrale agrivoltaïque situé sur la commune de Valensole 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Renouvellement de la signalétique patrimoniale du Parc du Verdon 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Validation de l’annexe financière 2024 à la convention cadre de partenariat avec EDF 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Convention d’assistance pour la délivrance d’autorisations d’occupations temporaires du domaine public avec la commune de Saint Julien du Verdon 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Avis sur le projet d’extension du réseau hydraulique SCP sur le plateau de Valensole 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Amélioration de la signalétique patrimoniale du Parc du Verdon 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Remboursement de frais à Jean CARMILLE et Antoine PRIOUL 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Mise à jour de la signalétique d’appartenance des communes au Parc naturel régional du Verdon 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Schéma d’accueil des lacs – dispositif d’observation des flux nautiques sur les lacs 09/10/2024 Télécharger




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