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 Accueil   08 décembre 2025

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP) 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Analyse du projet d’installation de stockage de déchets inertes non dangereux sur la commune d’Aups 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Co-Animation Parc du Verdon 2025 de la démarche REGAIN (animation territoriale pour l’évolution des pratiques agricoles) 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Contrat de ligne de trésorerie 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Label’fête ! Fêtons ensemble le renouvellement du Label du Parc naturel régional du Verdon pour la période 2025-2040 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Navette Blanc-Martel –remboursement d’usagers 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs des animations pédagogiques du Parc du Verdon - 2025 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Création d’une série de vidéos pour informer et sensibiliser sur le fonctionnement et les usages des retenues du verdon 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Convention triennale de développement culturel avec le Ministère de la culture (DRAC) 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Avis sur la modification n°1 du Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) de la Région Sud PACA 09/10/2024 Télécharger




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