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 Accueil   04 mai 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Coanimation Parc du Verdon 2026 de la démarche REGAIN 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP) 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Avis sur le PLU de la commune de Villecroze 15/10/2025 Télécharger
Déliberations Démarche « Verdon à croquer », Pomme, poire, amande, olive 18/09/2025 Télécharger
Déliberations Tarifs pour Label’ fête du Parc le 5 octobre 2025 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Etude diagnostic écologique du Malaurie et proposition d’un programme d’actions 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Remboursements usagers Navette – saison 2025 11/09/2025 Télécharger
Déliberations AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LACS ET GORGES DU VERDON Annule et remplace celle enregistrée en Préfecture le 19 septembre 2025 suite à une erreur matérielle de saisie dans les personnes n’ayant pas pris part au vote 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Mise à jour de la programmation annuelle 2025 de la convention avec la SCP 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Accompagnement des communes volontaires : restauration de la chapelle Notre-Dame à Esparron-de-Verdon 11/09/2025 Télécharger




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