https://parc-naturel-verdon.e-legalite.com
 Accueil   27 juin 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Mise en œuvre du plan de restauration et d’entretien du bassin du Verdon Année 2025 – Budget GEMAPI 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Candidature au label Grand Site de France-Gorges du Verdon. Convention de partenariat 2026-2033. Validation de l’engagement du Parc naturel régional du Verdon 16/10/2025 Télécharger
Déliberations PSC - Risque santé 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP) 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Coanimation Parc du Verdon 2026 de la démarche REGAIN 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Validation de la convention financière 2025 avec EDF 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Projet « la Routo, au fil de laine » 2ème modification du plan de financement 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Avis sur le PLU de la commune de Villecroze 15/10/2025 Télécharger
Déliberations Démarche « Verdon à croquer », Pomme, poire, amande, olive 18/09/2025 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales