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 Accueil   24 octobre 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Animation du Projet Territorial de Gestion de l'Eau du Colostre (PTGE Colostre) 18/12/2025 Télécharger
Déliberations Convention temporaire d’occupation du domaine public – Propriété des Cavaliers - Trail Verdon Canyon Challenge (2026-2028) 18/12/2025 Télécharger
Déliberations Entretien des bâtis, des espaces fréquentés et patrimoniaux du domaine de Valx-Félines – 2026 18/12/2025 Télécharger
Déliberations Ecogardes 2026 18/12/2025 Télécharger
Déliberations -Règlement du temps de travail -Règlement des autorisations spéciales d’absence -Règlement du télétravail -Règlement du Compte Épargne-Temps 18/12/2025 Télécharger
Déliberations Remboursement navette 2025 18/12/2025 Télécharger
Déliberations Programme d’actions du réseau régional des parcs naturels régionaux 18/12/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Avenant 1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage en vue de l'aménagement du belvédère de la dent d'Aire 05/12/2025 Télécharger
Déliberations Création d'un emploi permanent de technicien naturaliste Modification du tableau des emplois et des effectifs 04/12/2025 Télécharger
Déliberations Position du Parc du Verdon pour l’encadrement des installations industrielles de production d’énergie renouvelable photovoltaïque 04/12/2025 Télécharger




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