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 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Tarifs pour Label’ fête du Parc le 5 octobre 2025 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Accompagnement des communes volontaires : restauration de la chapelle Notre-Dame à Esparron-de-Verdon 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Etude diagnostic écologique du Malaurie et proposition d’un programme d’actions 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Visite technique approfondie de la digue de la Barricade 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Avenant à la convention 2025 de délégation du volet « Prévention des Inondations » de la GEMAPI avec la CCAPV 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Mise à jour de la programmation annuelle 2025 de la convention avec la SCP 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Remboursements usagers Navette – saison 2025 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes de Haute Provence (CDG 04) afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation et de son contrat collectif associé pour les risques santé. 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Convention ONF 17/07/2025 Télécharger
Déliberations AAP installation ferme caprine 17/07/2025 Télécharger




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