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 Accueil   24 octobre 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Cotisations statutaires et dotation 2022 03/02/2022 Télécharger
Déliberations Débats d'orientations budgétaires 2022 03/02/2022 Télécharger
Déliberations Modification du tableau des effectifs au 1er mars 2022 Evolution des postes de « chargé de gestion du risque inondation » et de « chargé de projet continuités écologiques et restauration hydromorphologique » 03/02/2022 Télécharger
Déliberations Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité (art. 3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984) 03/02/2022 Télécharger
Déliberations Dispositif de soutien technique et financier aux communes concernant la rénovation énergétique des bâtiments communaux et de l’éclairage public 06/01/2022 Télécharger
Déliberations Marché « Mieux caractériser les attributs de maturité des forêts méditerranéennes et mise en place de placette de suivi dendro-écologique » 06/01/2022 Télécharger
Déliberations Tarifs appliqués aux animations pédagogiques – année 2022 06/01/2022 Télécharger
Déliberations Modification du plan de financement de l’action Entretien des bâtis, des espaces fréquentés et patrimoniaux des domaines de Valx et Félines - année 2022 06/01/2022 Télécharger
Déliberations Avis sur le PLU de la commune de Puimoisson 06/01/2022 Télécharger
Déliberations Avis sur le PLU de la commune de Puimoisson 06/01/2022 Télécharger




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