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 Accueil   04 août 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) 03/02/2022 Télécharger
Déliberations Cotisations statutaires et dotation 2022 03/02/2022 Télécharger
Déliberations Débats d'orientations budgétaires 2022 03/02/2022 Télécharger
Déliberations Dispositif de soutien technique et financier aux communes concernant la rénovation énergétique des bâtiments communaux et de l’éclairage public 06/01/2022 Télécharger
Déliberations Marché « Mieux caractériser les attributs de maturité des forêts méditerranéennes et mise en place de placette de suivi dendro-écologique » 06/01/2022 Télécharger
Déliberations Tarifs appliqués aux animations pédagogiques – année 2022 06/01/2022 Télécharger
Déliberations Modification du plan de financement de l’action Entretien des bâtis, des espaces fréquentés et patrimoniaux des domaines de Valx et Félines - année 2022 06/01/2022 Télécharger
Déliberations Avis sur le PLU de la commune de Puimoisson 06/01/2022 Télécharger
Déliberations ACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES - PROJET DE RESTAURATION D’UN CHEMIN CALADÉ sur la commune de Trigance 06/01/2022 Télécharger
Déliberations Avis sur le PLU de la commune de Puimoisson 06/01/2022 Télécharger




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