https://parc-naturel-verdon.e-legalite.com
 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité (art. 3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984) 03/02/2022 Télécharger
Déliberations Modification du tableau des effectifs au 1er mars 2022 Evolution des postes de « chargé de gestion du risque inondation » et de « chargé de projet continuités écologiques et restauration hydromorphologique » 03/02/2022 Télécharger
Déliberations Attribution de la marque Valeurs Parc pour le gîte La Chambrette à Blieux 06/01/2022 Télécharger
Déliberations ACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES - PROJET DE RESTAURATION D’UN CHEMIN CALADÉ sur la commune de Trigance 06/01/2022 Télécharger
Déliberations Attribution de la marque Valeurs Parc pour le camping HUMAWAKA à Comps sur Artuby 06/01/2022 Télécharger
Déliberations REMBOURSEMENT D’une FORMATION PERMIS BATEAUX POUR un CHEF DE SECTEUR ECOGARDES 06/01/2022 Télécharger
Déliberations Mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien du bassin du Verdon - Année 2022 - Budget GEMAPI 06/01/2022 Télécharger
Déliberations Avis sur le PLU de la commune de Puimoisson 06/01/2022 Télécharger
Déliberations Avis sur le PLU de la commune de Puimoisson 06/01/2022 Télécharger
Déliberations Modification du plan de financement de l’action Entretien des bâtis, des espaces fréquentés et patrimoniaux des domaines de Valx et Félines - année 2022 06/01/2022 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales