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 Accueil   26 août 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations NETTOYAGE DES SITES NATURELS DIFFICILES D’ACCES 28/04/2022 Télécharger
Déliberations OUTILS D’ACQUISITION DE DONNÉES DE TERRAIN 28/04/2022 Télécharger
Déliberations Marché : Mise à jour de l’étude de danger de la digue de la Barricade à Castellane 31/03/2022 Télécharger
Déliberations Acquisition d’une embarcation semi-rigide auprès de l’UGAP 31/03/2022 Télécharger
Déliberations Evènement Lavand’evasion – convention avec l’office du tourisme de Moustiers Sainte Marie - Application des tarifs réduits de la régie vente de prestations pédagogiques 31/03/2022 Télécharger
Déliberations Navette Blanc-Martel : tarifs de billetterie pour la saison 2022 31/03/2022 Télécharger
Déliberations Evolution de fiches de postes et du tableau des effectifs découlant de l'évolution de l'organisation des services 31/03/2022 Télécharger
Déliberations Avis sur le projet de centrale photovoltaïque au sol par le développeur TOTAL Energies sur la commune de Ginasservis 31/03/2022 Télécharger
Déliberations Evolution de l'organisation des services et de l'organigramme de l'équipe au 1er avril 2022 31/03/2022 Télécharger
Déliberations Remboursement des frais de déplacements professionnels des agents et des élus du syndicat mixte du Parc naturel régional du Verdon 31/03/2022 Télécharger




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