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 Accueil   27 juin 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Remboursement des frais de déplacements professionnels des agents et des élus du syndicat mixte du Parc naturel régional du Verdon 31/03/2022 Télécharger
Déliberations Convention annuelle 2021 de partage des frais de maintenance et d’administration du Système d’information territoriale interparc PACA 31/03/2022 Télécharger
Déliberations Projet expérimental de lutte contre le Gobie à tâche noire – modification du projet 31/03/2022 Télécharger
Déliberations Cotisation Réseau des Grands Sites de France - année 2022 11/03/2022 Télécharger
Déliberations Conventions de partenariat réseau radio sécurité Verdon 11/03/2022 Télécharger
Déliberations Animation régie 2022 – soutien financier d’Electricité de France 11/03/2022 Télécharger
Déliberations Marché de travaux – Maison de site Point Sublime (lots 4, 5, 6, 7 et 8 travaux aménagement du site du Point Sublime / Couloir Samson) 11/03/2022 Télécharger
Déliberations Programme d'actions et projet de budget GEMAPI 2022 03/03/2022 Télécharger
Déliberations Marché de travaux de réhabilitation de la grange du domaine de Valx dite ferme Rebory 24/02/2022 Télécharger
Déliberations Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP) 24/02/2022 Télécharger




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