Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	CONVENTION d’occupation temporaire du domaine de Valx –Félines pour la manifestation sportive «Swinrunman»	31/05/2022	Télécharger
Déliberations	Règlement intérieur de la commission mixte	31/05/2022	Télécharger
Déliberations	convention de surveillance du site de Courchons - Moustiers Ste Marie - année 2021	31/05/2022	Télécharger
Déliberations	Convention de prêt du bateau avec la gendarmerie	31/05/2022	Télécharger
Déliberations	Convention de mise à disposition d'un groupe électrogène à "bienvenue à la ferme" pour les marchés paysans 2022	31/05/2022	Télécharger
Déliberations	Convention de partenariat avec Radio Verdon 2002	31/05/2022	Télécharger
Déliberations	Avenant n° 2 à la convention d'occupation temporaire d'usage agricole de la ferme caprine	31/05/2022	Télécharger
Déliberations	Avenant n° 2 à la convention d'autorisation temporaire constitutive de droits réels du domaine public avec le Conservatoire du littoral	31/05/2022	Télécharger
Déliberations	Convention de délégation de gestion - site des Cavaliers	31/05/2022	Télécharger
Déliberations	Convention temporaire d'occupation du domaine public - site des cavaliers - trail Verdon canyon challenge	31/05/2022	Télécharger