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 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP) 24/02/2022 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec la SCP 2021 – 2023 : Bilan 2021 - Programme opérationnel 2022 24/02/2022 Télécharger
Déliberations Réalisation du sentier découverte du Domaine de Valx 24/02/2022 Télécharger
Déliberations Projet de réédition du Livret Faune et Flore de Haute-Provence et du Grand Verdon 24/02/2022 Télécharger
Déliberations Avenant convention partenariat CAMPAS – Remplacement d’un partenaire bénéficiaire 24/02/2022 Télécharger
Déliberations Tarifs Réseau radio – budget REGIE 24/02/2022 Télécharger
Déliberations ACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES - PROJET DE RESTAURATION de LA CHAPELLE ruinée de NOTRE DAME 24/02/2022 Télécharger
Déliberations Projet « Défi Familles à Biodiversité Positive » pour 2023 24/02/2022 Télécharger
Déliberations Elaboration et Animation du PAPI Verdon – budget GEMAPI 24/02/2022 Télécharger
Déliberations Lancement de l’étude de dangers de la digue de la Barricade à Castellane – budget GEMAPI 24/02/2022 Télécharger




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