Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Avis sur le projet de centrale photovoltaïque au sol par le développeur TOTAL Energies sur la commune de Ginasservis	31/03/2022	Télécharger
Déliberations	Réponse à l’appel à projet « démultiplication » de France Agri Mer : diversification et allongement des rotations en système céréalier lavandicole - Modification du plan de financement	31/03/2022	Télécharger
Déliberations	Acquisition d’une embarcation semi-rigide auprès de l’UGAP	31/03/2022	Télécharger
Déliberations	Marché : Mise à jour de l’étude de danger de la digue de la Barricade à Castellane	31/03/2022	Télécharger
Déliberations	Evènement Lavand’evasion – convention avec l’office du tourisme de Moustiers Sainte Marie - Application des tarifs réduits de la régie vente de prestations pédagogiques	31/03/2022	Télécharger
Déliberations	Navette Blanc-Martel : tarifs de billetterie pour la saison 2022	31/03/2022	Télécharger
Déliberations	Evolution de l'organisation des services et de l'organigramme de l'équipe au 1er avril 2022	31/03/2022	Télécharger
Déliberations	Evolution de fiches de postes et du tableau des effectifs découlant de l'évolution de l'organisation des services	31/03/2022	Télécharger
Déliberations	Remboursement des frais de déplacements professionnels des agents et des élus du syndicat mixte du Parc naturel régional du Verdon	31/03/2022	Télécharger
Déliberations	Convention annuelle 2021 de partage des frais de maintenance et d’administration du Système d’information territoriale interparc PACA	31/03/2022	Télécharger