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 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Réponse à l’Appel à manifestation d’intérêt - « Paiements pour services environnementaux » de l’Agence de l’eau 13/11/2025 Télécharger
Déliberations « Dans les pas d’un archéologue : entre art et science » 13/11/2025 Télécharger
Déliberations Sollicitation par le CNPF pour être signataire d’une ORE (Obligation réelle environnementale) pour la gestion d’une forêt privée 13/11/2025 Télécharger
Déliberations Avenant n°2 à la convention de partenariat Intense Verdon 2026/2028 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP) 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Coanimation Parc du Verdon 2026 de la démarche REGAIN 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Validation de la convention financière 2025 avec EDF 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Avenant à la convention 2025 de délégation du volet « Prévention des Inondations » de la GEMAPI entre le syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon et DLVAgglo 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Appel à projet Horizon Europe - Modification du montant du projet déposé par le Parc 16/10/2025 Télécharger




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