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 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations convention de surveillance du site de Courchons - Moustiers Ste Marie - année 2021 31/05/2022 Télécharger
Déliberations Convention de prêt du bateau avec la gendarmerie 31/05/2022 Télécharger
Déliberations Convention de mise à disposition d'un groupe électrogène à "bienvenue à la ferme" pour les marchés paysans 2022 31/05/2022 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec Radio Verdon 2002 31/05/2022 Télécharger
Déliberations Avenant n° 2 à la convention d'occupation temporaire d'usage agricole de la ferme caprine 31/05/2022 Télécharger
Déliberations Avenant n° 2 à la convention d'autorisation temporaire constitutive de droits réels du domaine public avec le Conservatoire du littoral 31/05/2022 Télécharger
Déliberations Convention de délégation de gestion - site des Cavaliers 31/05/2022 Télécharger
Déliberations Convention temporaire d'occupation du domaine public - site des cavaliers - trail Verdon canyon challenge 31/05/2022 Télécharger
Déliberations Convention d'occupation temporaire d'un bâtiment - site des Cavaliers 31/05/2022 Télécharger
Déliberations Adhésion 2022 et convention triennale avec l’association Vélo Loisir Provence 28/04/2022 Télécharger




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