https://parc-naturel-verdon.e-legalite.com
 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Convention LPO Biodiv'Sport 27/10/2022 Télécharger
Déliberations Adhésion à la plateforme Outdoor Vision 27/10/2022 Télécharger
Déliberations Conventions pour l’accompagnement des communes en vue de la restauration et la valorisation d’édifices bâtis 15/09/2022 Télécharger
Déliberations Dispositif de soutien technique et financier aux communes concernant la rénovation énergétique des bâtiments communaux et de l’éclairage public 15/09/2022 Télécharger
Déliberations REGAIN Qualité agroécologique des sols 15/09/2022 Télécharger
Déliberations Elaboration et animation PAEC 2023 2027 15/09/2022 Télécharger
Déliberations Adhésion au Service Intercommunal d'Aide au Classement et à la Valorisation des Archives 15/09/2022 Télécharger
Déliberations Elaboration et animation du nouveau projet agro-environnemental et climatique (PAEC) du PNR Verdon pour la période 2023-2027 15/09/2022 Télécharger
Déliberations Désignation d'un représentant du PNR Verdon à la CLE du SAGE Durance 15/09/2022 Télécharger
Déliberations Renouvellement de la convention inter-parcs pour le projet de base de données documentaire mutualisée 15/09/2022 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales