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 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Modification de l'organisation des services Evolution des modalités d'organisation des travaux en rivière Modification du tableau des emplois et des effectifs Modification de l'organigramme 08/12/2022 Télécharger
Déliberations Avis sur le projet de centrale photovoltaique sur la commune de Trigance porté par le société Engie green 08/12/2022 Télécharger
Déliberations Validation des modifications apportées au projet de Charte 2024-2039, suite à l'avis de l'Etat 08/12/2022 Télécharger
Déliberations Prolongation de 12 mois du contrat de projet Chargé du pastoralisme et écogarde chef de secteur 08/12/2022 Télécharger
Déliberations Budget NAVETTE _ DM 2 08/12/2022 Télécharger
Déliberations Budget PARKINGS _ DM 2 08/12/2022 Télécharger
Déliberations Budget REGIE _ DM 2 08/12/2022 Télécharger
Déliberations Requalification globale du site des Cavaliers - Phase 1 Etudes annule et remplace la délibération enregistrée en Préfecture le 09/12/2022 01/12/2022 Télécharger
Déliberations Requalification globale du site des Cavaliers - Phase 1 : études 01/12/2022 Télécharger
Déliberations Dispositif de soutien technique et financier aux communes concernant la rénovation énergétique des bâtiments communaux et de l’éclairage public - commune St julien du Verdon 24/11/2022 Télécharger




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