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 Accueil   24 octobre 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Création d'une régie d'avance et de recettes Boutique Maison de site 30/03/2023 Télécharger
Déliberations GEMAPI CA 2022 30/03/2023 Télécharger
Déliberations Modification de la Régie de recettes PARKINGS 30/03/2023 Télécharger
Déliberations Prise en charge des frais d’intervenant pour le projet Archéo’Verdon 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Schéma d’accueil des lacs du Verdon : schéma directeur (étude) pour le développement durable et résilient des activités nautiques sur les retenues du Verdon 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Poste chargée de projet risque inondation – Animation du PAPI Verdon année 2023 Modification du plan de financement 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Convention d’occupation du port des Salles sur Verdon 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Dispositif de soutien technique et financier aux communes concernant la rénovation énergétique des bâtiments communaux et de l’éclairage public 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Adhésion au réseau régional culture sciences Sud Provence Alpes côte d’Azur 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Remboursement de frais de déplacement à Eva Fontanel 16/03/2023 Télécharger




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