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 Accueil   27 juin 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Programmation SCP 2026 12/02/2026 Télécharger
Déliberations Pose de repères de crues Budget GEMAPI 12/02/2026 Télécharger
Déliberations Etude de caractérisation des ressources souterraines et de définition de zones de sauvegarde de la masse d’eau souterraine « Plateaux calcaires des Plans de Canjuers, de Tavernes-Vinon et Bois de Pelenq » : complément à la demande de financement 12/02/2026 Télécharger
Déliberations Convention d’assistance pour la délivrance d’autorisations d’occupations temporaires du domaine public avec la Commune de Saint-André les Alpes 12/02/2026 Télécharger
Déliberations Recrutements besoins occasionnels et saisonniers 2026 11/02/2026 Télécharger
Déliberations Projet de budget GEMAPI 2026 et cotisations 29/01/2026 Télécharger
Déliberations Cotisations statutaires 2026 29/01/2026 Télécharger
Déliberations Débat d'orientations budgétaires 2026 29/01/2026 Télécharger
Déliberations Coanimation REGAIN 2026 - modif plan de financement 18/12/2025 Télécharger
Déliberations Animation du Projet Territorial de Gestion de l'Eau du Colostre (PTGE Colostre) 18/12/2025 Télécharger




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