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 Accueil   04 mai 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien du bassin du Verdon – Année 2023 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Appel à communes volontaires pour l’animation de nouveaux atlas de la biodiversité communale (ABC) dans le cadre de l’appel à projet lancé par l’Office français de la biodiversité 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Dispositif de soutien technique et financier aux communes concernant la rénovation énergétique des bâtiments communaux et de l’éclairage public 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Adhésion au réseau régional culture sciences Sud Provence Alpes côte d’Azur 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Remboursement de frais de déplacement à Eva Fontanel 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Avenant n° 3 à la convention d’occupation temporaire d’usage agricole de la Ferme caprine 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Conventions d’accompagnement à la plantation de haies 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Convention pour la transmission des actes en Préfecture 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Action expérimentale pour le piégeage acoustique du Gobie à tâche noire : nouvelle convention financière 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Convention de mise à disposition partielle d’un fonctionnaire départemental auprès du Parc du Verdon 16/03/2023 Télécharger




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