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 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Cotisation Réseau des Grands Sites de France - année 2023 01/03/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec l’Auberge du Point Sublime pour l’installation et l’entretien d’une citerne incendie mutualisée 01/03/2023 Télécharger
Déliberations Animation régie 2023 – soutien financier d’Electricité de France 01/03/2023 Télécharger
Déliberations Programme d'actions 2023 et projet de budget GEMAPI pour l'exercice 2023 09/02/2023 Télécharger
Déliberations Délibération annuelle recrutrement besoins saisonniers ou accroissement temporaire d'activité 09/02/2023 Télécharger
Déliberations Débat d'orientations budgétaires 2023 02/02/2023 Télécharger
Déliberations Cotisations statutaires et dotation de fonctionnement Exercice 2023 02/02/2023 Télécharger
Déliberations Marché travaux embarquements eau-vive 31/01/2023 Télécharger
Déliberations Conventions communes embarquements eau vive 31/01/2023 Télécharger
Déliberations Projet de valorisation des fouilles de Jabron 31/01/2023 Télécharger




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