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 Accueil   24 octobre 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Classement en système d’endiguement de la digue des Relarguiers à Beauvezer – Définition du niveau de protection, de la zone protégée et du linéaire à classer en système d’endiguement 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Marché pour l'acquisition groupée de pontons et autres matériels pour des bases nautiques et le balisage des zones de navigation sur le lac et les gorges de Sainte croix du Verdon 24/05/2023 Télécharger
Déliberations Convention de cohabitation relative à l’utilisation du Point Haut « Le Défends » (commune de Saint-Julien-le-Montagnier) pour l’installation d’un site radio 24/05/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec l'auberge du Point Sublime 13/04/2023 Télécharger
Déliberations Convention d’occupation temporaire du domaine de Valx –Félines pour la manifestation sportive «Swinrunman» 2023 13/04/2023 Télécharger
Déliberations Convention d’occupation temporaire du domaine de Valx –Félines pour la manifestation sportive «Swinrunman» 2023 13/04/2023 Télécharger
Déliberations Adhésion à la fédération départementale 04 de la Ligue de l'enseignement 13/04/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec la SCP validation du bilan 2022 et du programme opérationnel 2023 13/04/2023 Télécharger
Déliberations Adhésion 2023 à l'association Vélo loisir Provence 13/04/2023 Télécharger
Déliberations Réponse à l’appel à projet eau et biodiversité 2023 - accompagnement à la plantation de haies 13/04/2023 Télécharger




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