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 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Remboursement de frais de déplacement à Eva Fontanel 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Avenant n° 3 à la convention d’occupation temporaire d’usage agricole de la Ferme caprine 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Conventions d’accompagnement à la plantation de haies 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Convention pour la transmission des actes en Préfecture 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Action expérimentale pour le piégeage acoustique du Gobie à tâche noire : nouvelle convention financière 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Convention de mise à disposition partielle d’un fonctionnaire départemental auprès du Parc du Verdon 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Marché pour la réalisation du sentier d’interprétation du domaine de Valx 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Prise en charge des frais d’intervenant pour le projet Archéo’Verdon 16/03/2023 Télécharger
Déliberations Remboursements à Guilaine MAUREL et Antoine PRIOUL 16/03/2023 Télécharger
Déliberations URGENCE SECHERESSE - ADAPTATION DES BASES NAUTIQUES AU MARNAGE SUR LE LAC DE SAINTE CROIX (PONTONS FLOTTANTS ET AUTRES EQUIPEMENTS POUR LA SAISON 2023) 01/03/2023 Télécharger




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