https://parc-naturel-verdon.e-legalite.com
 Accueil   24 octobre 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Avis du Parc sollicité par la Préfecture du Var concernant un projet de centrale photovoltaïque au sol à Régusse, porté par le développeur Engie Green 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Adhésion à la Fédération des Parcs naturels régionaux de France - 2023 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Location d’un local à la commune de Moriez pour le technicien rivière Haut Verdon 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Classement en système d’endiguement des ouvrages de la Lance à Colmars – Définition du niveau de protection, de la zone protégée et du linéaire à classer en système d’endiguement 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Désignation des représentants du parc au comité régional de suivi interfonds 2021-2027 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs des parkings Point Sublime / couloir Samson – saison 2023 Complément à la délibération du 15 avril 2023 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Création du site internet du Parc - charte 2024-2039 25/05/2023 Télécharger
Déliberations « Sauvons nos abeilles et nos pollinisateurs » : sensibiliser au rôle fondamental des pollinisateurs sauvages 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Prise en charge des frais d’intervenants sur le projet Archeo’Verdon 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Renouvellement des membres de la commission de suivi de stockage de déchets ultimes (CSDU) non dangereux de Valensole 25/05/2023 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales