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 Accueil   24 octobre 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Avenant n°3 à la convention de délégation du volet « Prévention des Inondations » de la GEMAPI entre le syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon et la CCAPV 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Cotisation 2023 à l’association réseau des parcs naturels régionaux de Provence Alpes Côte d’Azur 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Partenariat avec la coopérative DURANSIA en réponse à l’appel projet de l’Agence de l’eau - « Soutien à l'émergence de filières bas niveau d'intrants » 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Acceptation de dons et partenariat avec les Laboratoires M L de Manosque (L’Occitane) 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Transport de lycéens dans le cadre du programme d’actions d’éducation à l’environnement et au territoire - année 2024 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Création d’un emploi permanent de « Chargé(e) de projet qualité des eaux – eaux souterraines – observatoire » MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS et DES EFFECTIFS 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec la SCP : Validation de l’avenant à la convention cadre 06/06/2023 Télécharger
Déliberations ACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES Projet de restauration de la fontaine de la place de Verdun à Allemagne en Provence 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Partenariat avec la coopérative DURANSIA en réponse à l’appel projet de l’Agence de l’eau « Soutien à l'émergence de filières bas niveau d'intrants » 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Animation GIEE Essen’Sol 2020-2023 - Modification du plan de financement de l’opération 25/05/2023 Télécharger




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