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 Accueil   24 octobre 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Mise à disposition de la presse mobile 06/09/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec la commune de Castellane pour la gestion sur la saison 2023 des sites de Castellane centre et Chasteuil et Nouveau règlement intérieur pour tenir compte de cette convention 03/08/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec la commune de Castellane pour la gestion sur la saison 2023 des sites de Castellane centre et Chasteuil 03/08/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec la commune de Castellane pour la gestion sur la saison 2023 des sites de Castellane centre et Chasteuil et Modification du règlement intérieur des parkings embarquements 03/08/2023 Télécharger
Déliberations Conventions d’accompagnement à la plantation de haies Modification du plan de financement 03/08/2023 Télécharger
Déliberations AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ALPES PROVENCE VERDON 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Actualisation des tarifs de vente des ouvrages et produits vendus par le Parc du Verdon 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur zones de stationnements Chasteuil, Taloire, Castellane centre, Carajuan 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Modification des conditions générales de vente du système de réservation de la navette Blanc-Martel 06/07/2023 Télécharger
Déliberations MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES PARKINGS 06/07/2023 Télécharger




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