Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Marché pour l'acquisition groupée de pontons et autres matériels pour des bases nautiques et le balisage des zones de navigation sur le lac et les gorges de Sainte croix du Verdon	24/05/2023	Télécharger
Déliberations	Convention de cohabitation relative à l’utilisation du Point Haut « Le Défends » (commune de Saint-Julien-le-Montagnier) pour l’installation d’un site radio	24/05/2023	Télécharger
Déliberations	Adhésion à la fédération départementale 04 de la Ligue de l'enseignement	13/04/2023	Télécharger
Déliberations	Marché de prestation de services saisonniers de transport public routier non urbain de personnes « navette Blanc-Martel »	13/04/2023	Télécharger
Déliberations	Tarifs 2023 Navette Blanc Martel	13/04/2023	Télécharger
Déliberations	Réponse à l’appel à Propositions « GIEE 2023 en PACA - Volet 3 : Animation des Groupements d'Intérêt Economique et Environnemental » pour l’animation du GIEE Essen’Sol porté par l’association d’agriculteurs AGRILINC	13/04/2023	Télécharger
Déliberations	Sollicitation de la dotation de l’Etat au titre du soutien à l’ingénierie du Parc – programme d’actions 2023	13/04/2023	Télécharger
Déliberations	Désignation de trois représentants du syndicat mixte de gestion du PNR Verdon à la Commission Locale de l’Eau du SAGE Verdon	13/04/2023	Télécharger
Déliberations	Marché analyse des sols du plateau de Valensole dans le cadre du projet Regain	13/04/2023	Télécharger
Déliberations	Convention de partenariat avec l'auberge du Point Sublime	13/04/2023	Télécharger