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 Accueil   27 juin 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Réalisation d’outils pédagogiques sur le plan de gestion sédimentaire et les espaces de bon fonctionnement du haut Verdon 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs de la boutique de la maison de site 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Transport de lycéens dans le cadre du programme d’actions d’éducation à l’environnement et au territoire - année 2024 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Création d’un emploi permanent de « Chargé(e) de projet qualité des eaux – eaux souterraines – observatoire » MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS et DES EFFECTIFS 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Avenant n°3 à la convention de délégation du volet « Prévention des Inondations » de la GEMAPI entre le syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon et la CCAPV 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec la SCP : Validation de l’avenant à la convention cadre 06/06/2023 Télécharger
Déliberations Avis du Parc sollicité par la Préfecture du Var concernant un projet de centrale photovoltaïque au sol à Régusse, porté par le développeur Engie Green 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Prise en charge des frais d’intervenants sur le projet Archeo’Verdon 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Renouvellement des membres de la commission de suivi de stockage de déchets ultimes (CSDU) non dangereux de Valensole 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Classement en système d’endiguement de la digue des Relarguiers à Beauvezer – Définition du niveau de protection, de la zone protégée et du linéaire à classer en système d’endiguement 25/05/2023 Télécharger




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