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 Accueil   04 mai 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Partenariat avec la coopérative DURANSIA en réponse à l’appel projet de l’Agence de l’eau « Soutien à l'émergence de filières bas niveau d'intrants » 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Désignation des représentants du parc au comité régional de suivi interfonds 2021-2027 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs des parkings Point Sublime / couloir Samson – saison 2023 Complément à la délibération du 15 avril 2023 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Adhésion à la Fédération des Parcs naturels régionaux de France - 2023 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Location d’un local à la commune de Moriez pour le technicien rivière Haut Verdon 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Classement en système d’endiguement des ouvrages de la Lance à Colmars – Définition du niveau de protection, de la zone protégée et du linéaire à classer en système d’endiguement 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Création du site internet du Parc - charte 2024-2039 25/05/2023 Télécharger
Déliberations « Sauvons nos abeilles et nos pollinisateurs » : sensibiliser au rôle fondamental des pollinisateurs sauvages 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Prise en charge des frais d’intervenants sur le projet Archeo’Verdon 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Renouvellement des membres de la commission de suivi de stockage de déchets ultimes (CSDU) non dangereux de Valensole 25/05/2023 Télécharger




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