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 Accueil   27 juin 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Actualisation des tarifs de vente des ouvrages et produits vendus par le Parc du Verdon 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Reconduction d’un régime d’astreintes pour le site Point sublime - Couloir Samson et le Grand site 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Programme d'actions éducation à l'environnement et au territoire 2024 06/07/2023 Télécharger
Déliberations AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ALPES PROVENCE VERDON 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Modification des conditions générales de vente du système de réservation de la navette Blanc-Martel 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Acceptation de dons et partenariat avec les Laboratoires M L de Manosque (L’Occitane) 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Partenariat avec la coopérative DURANSIA en réponse à l’appel projet de l’Agence de l’eau - « Soutien à l'émergence de filières bas niveau d'intrants » 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Cotisation 2023 à l’association réseau des parcs naturels régionaux de Provence Alpes Côte d’Azur 06/07/2023 Télécharger
Déliberations MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES PARKINGS 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Avenant n°2 à la convention de délégation du volet « Prévention des Inondations » de la GEMAPI entre le syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon et DLVAgglo 06/07/2023 Télécharger




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