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 Accueil   04 mai 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Cotisation 2023 à l’association réseau des parcs naturels régionaux de Provence Alpes Côte d’Azur 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs de la boutique de la maison de site 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Partenariat avec la coopérative DURANSIA en réponse à l’appel projet de l’Agence de l’eau - « Soutien à l'émergence de filières bas niveau d'intrants » 06/07/2023 Télécharger
Déliberations MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES PARKINGS 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Modification des conditions générales de vente du système de réservation de la navette Blanc-Martel 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur zones de stationnements Chasteuil, Taloire, Castellane centre, Carajuan 06/07/2023 Télécharger
Déliberations AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ALPES PROVENCE VERDON 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Acceptation de dons et partenariat avec les Laboratoires M L de Manosque (L’Occitane) 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Actualisation des tarifs de vente des ouvrages et produits vendus par le Parc du Verdon 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Programme d'actions éducation à l'environnement et au territoire 2024 06/07/2023 Télécharger




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