https://parc-naturel-verdon.e-legalite.com
 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Cotisation 2023 à l’association réseau des parcs naturels régionaux de Provence Alpes Côte d’Azur 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Transport de lycéens dans le cadre du programme d’actions d’éducation à l’environnement et au territoire - année 2024 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Création d’un emploi permanent de « Chargé(e) de projet qualité des eaux – eaux souterraines – observatoire » MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS et DES EFFECTIFS 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Soutien à l'ingénierie 2023 du PNR Verdon - Dotation de fonctionnement Annule et remplace la délibération du Bureau du 13 avril 2023 06/07/2023 Télécharger
Déliberations MANQUE A GAGNER - REGIE NAVETTE BLANC MARTEL 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec la SCP : Validation de l’avenant à la convention cadre 06/06/2023 Télécharger
Déliberations Classement en système d’endiguement de la digue des Relarguiers à Beauvezer – Définition du niveau de protection, de la zone protégée et du linéaire à classer en système d’endiguement 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Désignation des représentants du parc au comité régional de suivi interfonds 2021-2027 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs des parkings Point Sublime / couloir Samson – saison 2023 Complément à la délibération du 15 avril 2023 25/05/2023 Télécharger
Déliberations Adhésion à la Fédération des Parcs naturels régionaux de France - 2023 25/05/2023 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales