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 Accueil   26 août 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Marché de prestations de services d’assurances 2024-2026 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Avis sur le projet arrêté de PLU de Régusse 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien du bassin du Verdon – Année 2023 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Poste « Chargé(e) de projet qualité des eaux – eaux souterraines – observatoire de l’eau » 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Réponse à l’appel à projet eau et biodiversité 2023 - accompagnement à la plantation de haies - Modification du plan de financement 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Mise en place d’un accord cadre concernant les prestations de sensibilisation et d’éducation à l’environnement et au territoire dans le cadre de la stratégie éducative du parc naturel régional du Verdon 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Validation de l’annexe financière 2023 à la convention cadre de partenariat avec EDF 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat : archéologie dans la vallée du Jabron 14/09/2023 Télécharger
Déliberations SÉJOURS « JEUNES EN MONTAGNE » - programme Espace Valléen 2021/2027 – Voir le Verdon en grand ! 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Navette Blanc-Martel –remboursement de certains usagers 14/09/2023 Télécharger




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