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 Accueil   02 mai 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Programmation SCP 2026 12/02/2026 Télécharger
Déliberations Convention d’assistance pour la délivrance d’autorisations d’occupations temporaires du domaine public avec la Commune de Saint-André les Alpes 12/02/2026 Télécharger
Déliberations Etude de caractérisation des ressources souterraines et de définition de zones de sauvegarde de la masse d’eau souterraine « Plateaux calcaires des Plans de Canjuers, de Tavernes-Vinon et Bois de Pelenq » : complément à la demande de financement 12/02/2026 Télécharger
Déliberations Pose de repères de crues Budget GEMAPI 12/02/2026 Télécharger
Déliberations Supports de communication marque Valeurs 12/02/2026 Télécharger
Déliberations Mise en œuvre du plan de gestion sédimentaire du haut Verdon – Année 2026 12/02/2026 Télécharger
Déliberations Etude de maitrise d’œuvre et établissement des autorisations pour les travaux de restauration et de protection contre les crues du Pesquier et de la Recluse à Castellane - Budget GEMAPI 12/02/2026 Télécharger
Déliberations Convention d’occupation temporaire du domaine de Valx Félines pour la manifestation sportive «Swinrunman» 2026 12/02/2026 Télécharger
Déliberations Recrutements besoins occasionnels et saisonniers 2026 11/02/2026 Télécharger
Déliberations Cotisations statutaires 2026 29/01/2026 Télécharger




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