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 Accueil   26 août 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Poste chargée de projet risque inondation – Animation du PAPI Verdon - Année 2024 26/10/2023 Télécharger
Déliberations Etude de maitrise d’œuvre et établissement des autorisations pour les travaux de confortement des digues du Verdon en aval du pont à Vinon-sur-Verdon 26/10/2023 Télécharger
Déliberations Dispositif de soutien technique et financier aux communes concernant la rénovation énergétique des bâtiments communaux et de l’éclairage public 26/10/2023 Télécharger
Déliberations ACCORD MULTI PARTENARIAL POUR UNE GESTION MULTIFONCTIONNELLE S’APPUYANT SUR LES AMENAGEMENTS DFCI 26/10/2023 Télécharger
Déliberations Remboursement des frais professionnels des agents et élus du syndicat mixte 26/10/2023 Télécharger
Déliberations Navette Blanc-Martel - remboursement d'usagers 26/10/2023 Télécharger
Déliberations Contribution annuelle du Parc au réseau régional des espaces naturels PACA 26/10/2023 Télécharger
Déliberations Avis sur le projet arrêté de PLU de Régusse 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Restauration hydromorphologique du Colostre Travaux phase 2 bis (Allemagne-en-Provence centre) 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Remboursement de frais à Olivia DEGLINGER, écogarde 14/09/2023 Télécharger




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