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 Accueil   04 mai 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Marché de prestations de services d’assurances 2024-2026 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Mise en place d’un accord cadre concernant les prestations de sensibilisation et d’éducation à l’environnement et au territoire dans le cadre de la stratégie éducative du parc naturel régional du Verdon 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Avis sur le projet arrêté de PLU de Régusse 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Restauration hydromorphologique du Colostre Travaux phase 2 bis (Allemagne-en-Provence centre) 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs de la boutique de la Maison de site - complément à la délibération du 6 juillet 2023 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Validation des modifications apportées au projet de Charte 2024-2039, suit à l'avis de l'autorité environnementale et de l'enquête publique 07/09/2023 Télécharger
Déliberations Validation des pièces a annexer au dossier de demande de renouvellement du label du Parc 07/09/2023 Télécharger
Déliberations Elections partielles des membres du Bureau 07/09/2023 Télécharger
Déliberations Budget REGIE - Décision modificative n° 1 07/09/2023 Télécharger
Déliberations Budget Principal - Apurement des écritures et opérations sous mandat 07/09/2023 Télécharger




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