https://parc-naturel-verdon.e-legalite.com
 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Convention de partenariat avec la commune de Castellane pour la gestion sur la saison 2023 des sites de Castellane centre et Chasteuil et Modification du règlement intérieur des parkings embarquements 03/08/2023 Télécharger
Déliberations Conventions d’accompagnement à la plantation de haies Modification du plan de financement 03/08/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec la commune de Castellane pour la gestion sur la saison 2023 des sites de Castellane centre et Chasteuil 03/08/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec la commune de Castellane pour la gestion sur la saison 2023 des sites de Castellane centre et Chasteuil et Nouveau règlement intérieur pour tenir compte de cette convention 03/08/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs des animations pédagogiques du Parc du Verdon sur le domaine de Valx ou hors les murs- 2023 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Marché Travaux rivière 2023 06/07/2023 Télécharger
Déliberations AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ALPES PROVENCE VERDON 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Avenant n°3 à la convention de délégation du volet « Prévention des Inondations » de la GEMAPI entre le syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon et la CCAPV 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Reconduction d’un régime d’astreintes pour le site Point sublime - Couloir Samson et le Grand site 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Programme d'actions éducation à l'environnement et au territoire 2024 06/07/2023 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales