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 Accueil   24 octobre 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Conventions avec la SAFER et les 7 intercommunalités du bassin versant sur le thème des zones humides 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Travaux d’urgence sur le bassin du haut-Verdon suite à la crue des 1er et 2 décembre 2023 - (Enlèvement d’embâcles, abattages et confortement de la digue des Relarguiers) - Modification des plans de financements 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Convention d’accès aux cartographies des Zones de Sensibilité Majeure (ZSM) dans le cadre des plans nationaux d’actions de certaines espèces menacées 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Chartes de partenariat avec les EPCI dans le cadre des Projets Alimentaires Territoriaux 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Demande de prorogation du classement du Parc naturel régional du Verdon 01/02/2024 Télécharger
Déliberations Débat d'orientations budgétaires 2024 01/02/2024 Télécharger
Déliberations Elections partielles des membres du Bureau 01/02/2024 Télécharger
Déliberations Modification du tableau des emplois et des effectifs au 01.02.2024 01/02/2024 Télécharger
Déliberations Emplois saisonniers et besoin occasionnel 01/02/2024 Télécharger
Déliberations Cotisations statutaires 2024 01/02/2024 Télécharger




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