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 Accueil   16 décembre 2025

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Création d’un emploi permanent de « Chargé(e) de projet qualité des eaux – eaux souterraines – observatoire » MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS et DES EFFECTIFS 06/07/2023 Télécharger
Déliberations AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ALPES PROVENCE VERDON 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Partenariat avec la coopérative DURANSIA en réponse à l’appel projet de l’Agence de l’eau - « Soutien à l'émergence de filières bas niveau d'intrants » 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Cotisation 2023 à l’association réseau des parcs naturels régionaux de Provence Alpes Côte d’Azur 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Programme d'actions éducation à l'environnement et au territoire 2024 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Modification des conditions générales de vente du système de réservation de la navette Blanc-Martel 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Acceptation de dons et partenariat avec les Laboratoires M L de Manosque (L’Occitane) 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Tarifs des animations pédagogiques du Parc du Verdon sur le domaine de Valx ou hors les murs- 2023 06/07/2023 Télécharger
Déliberations MANQUE A GAGNER - REGIE NAVETTE BLANC MARTEL 06/07/2023 Télécharger
Déliberations Avenant n°2 à la convention de délégation du volet « Prévention des Inondations » de la GEMAPI entre le syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon et DLVAgglo 06/07/2023 Télécharger




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