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 Accueil   04 mai 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations PROGRAMME D’ACTIONS 2024 ET PROJET DE BUDGET GEMAPI POUR L’EXERCICE 2024 13/03/2024 Télécharger
Déliberations Election de 2 vice présidents 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec la SCP : Bilan 2023 - Programme opérationnel 2024 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Validation des audits et des conventions d’utilisation de la marque Valeurs Parc Produits agricoles et prestations touristiques 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Avenant à la convention avec la SCP et la commune de Rougon 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Conventions avec la SAFER et les 7 intercommunalités du bassin versant sur le thème des zones humides 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Convention d’occupation temporaire d’un logement avec M. Adrien BUKOWSKI 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Avenant n°3 à la convention de délégation du volet « Prévention des Inondations » de la GEMAPI entre le syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon et DLVAgglo 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Convention d’accès aux cartographies des Zones de Sensibilité Majeure (ZSM) dans le cadre des plans nationaux d’actions de certaines espèces menacées 15/02/2024 Télécharger
Déliberations Chartes de partenariat avec les EPCI dans le cadre des Projets Alimentaires Territoriaux 15/02/2024 Télécharger




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