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 Accueil   27 juin 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Désignation d’un représentant du Parc aux instances / gouvernance de Vélo Loisir Provence 20/06/2024 Télécharger
Déliberations Remboursement de frais d’intervenants (CERPAM et IDELE) 20/06/2024 Télécharger
Déliberations Atlas de la biodiversité communale du Parc naturel régional du Verdon : communes de Rougon (04) et Esparron-de-Verdon (04) 20/06/2024 Télécharger
Déliberations Projet terres de légendes 20/06/2024 Télécharger
Déliberations Mise en œuvre du programme d’actions d’éducation à l’environnement et au territoire (année 2025) 20/06/2024 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat 2025-2027 entre le Parc du Verdon et l’Association pour le Développement de l'Audiovisuel en Milieu Rural 04 23/05/2024 Télécharger
Déliberations Adhésion à la fédération des parcs naturels régionaux de France - année 2024 23/05/2024 Télécharger
Déliberations Résiliation de la convention réseau radio avec M. Sébastien DEYRES 23/05/2024 Télécharger
Déliberations Logement EDF – Castillon Bail et convention d’occupations temporaires pour les agents saisonniers 23/05/2024 Télécharger
Déliberations Validation des audits et conventions d'utilisation de la marque Valeurs Parc - produits agricoles et prestations touristiques 23/05/2024 Télécharger




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