https://parc-naturel-verdon.e-legalite.com
 Accueil   24 octobre 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Remboursement de frais à Jean CARMILLE et Antoine PRIOUL 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Avis sur la modification n°1 du Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) de la Région Sud PACA 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Avis sur le projet de centrale agrivoltaïque situé sur les communes de Montagnac-Montpezat et d’Allemagne-en-Provence 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Convention triennale de développement culturel avec le Ministère de la culture (DRAC) 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Renouvellement de la signalétique patrimoniale du Parc du Verdon 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Validation de l’annexe financière 2024 à la convention cadre de partenariat avec EDF 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Schéma d’accueil des lacs – dispositif d’observation des flux nautiques sur les lacs 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Mise à jour de la signalétique d’appartenance des communes au Parc naturel régional du Verdon 09/10/2024 Télécharger
Déliberations DM 1 budgets Régie et Parkings 03/10/2024 Télécharger
Déliberations Création d'un poste de responsable des ressources humaines et modification du tableau des emplois et des effectifs 03/10/2024 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales