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 Accueil   27 juin 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Adhésion au contrat collectif d'assurance Prévoyance 18/07/2024 Télécharger
Déliberations Renouvellement des conventions financières d’animation des sites Natura 2000 par le PNR du Verdon Annule et remplace celles enregistrées en Préfecture le 19/07/2024 et le 24/07/2024 suite à des erreurs matérielles de saisie 18/07/2024 Télécharger
Déliberations Projets collèges archéo'Verdon : sollicitation Pass'culture 20/06/2024 Télécharger
Déliberations Amélioration et adaptation de la ferme pédagogique de Valx au changement climatique 20/06/2024 Télécharger
Déliberations Sécurisation et équipements des bâtiments du domaine de Valx (dossier complémentaire au dossier 2022-08437) 20/06/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs boutique maison de site 20/06/2024 Télécharger
Déliberations Réponse à l’appel à projet « plantons des haies » DU plan de relance : accompagnement à l’implantation de haies et d’alignements d’arbres intraparcellaires (agroforesterie) 20/06/2024 Télécharger
Déliberations Règlements intérieurs des parkings - Point Sublime / Samson et Sites d’embarquement Grand Site de France en projet des Gorges du Verdon 20/06/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs d’accès au stationnement réservé du parking Samson et du site de Carajuan - Grand site de France en projet des Gorges du Verdon 20/06/2024 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat multipartite pour l’utilisation des sites de pratique eau-vive et de randonnée aquatique sur le Moyen Verdon 20/06/2024 Télécharger




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