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 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Adhésion à la fédération des parcs naturels régionaux de France - année 2024 23/05/2024 Télécharger
Déliberations Logement EDF – Castillon Bail et convention d’occupations temporaires pour les agents saisonniers 23/05/2024 Télécharger
Déliberations Etude de dangers de la digue de Plan Est à Allos 11/04/2024 Télécharger
Déliberations Annexe à la délibération n° 24-04-B2-19 du 11/04/2024 11/04/2024 Télécharger
Déliberations Convention avec l’Université Jean Monnet Saint-Etienne pour l’opération « piégeage acoustique du gobie à tache noire » 11/04/2024 Télécharger
Déliberations Avis sur le projet arrêté du PLU d'Esparron de Verdon 11/04/2024 Télécharger
Déliberations Marque Valeurs Parc : accueil d’un voyage d’influence / prise en charge des frais de séjour des influenceurs 11/04/2024 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec l’Auberge du Point Sublime – 2024-2026 11/04/2024 Télécharger
Déliberations Indemnités de fonction des vice-Présidents 11/04/2024 Télécharger
Déliberations Marché de fournitures de produits de services et de télécommunication 11/04/2024 Télécharger




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