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 Accueil   04 mai 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Renouvellement des conventions financières d’animation des sites Natura 2000 par le PNR du Verdon Annule et remplace celles enregistrées en Préfecture le 19/07/2024 et le 24/07/2024 suite à des erreurs matérielles de saisie 18/07/2024 Télécharger
Déliberations Adhésion au contrat collectif d'assurance Prévoyance 18/07/2024 Télécharger
Déliberations Renouvellement des conventions financières d’animation des sites Natura 2000 par le PNR du Verdon 18/07/2024 Télécharger
Déliberations Remboursement frais de déplacement 18/07/2024 Télécharger
Déliberations Commission départementale nature paysages et sites (CDNPS) - formation spécialisée « sites et paysages 18/07/2024 Télécharger
Déliberations Renouvellement des conventions financières d’animation des sites Natura 2000 par le PNR du Verdon Annule et remplace celle enregistrée en Préfecture le 19/07/2024 suite à une erreur matérielle de saisie 18/07/2024 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat multipartite pour l’utilisation des sites de pratique eau-vive et de randonnée aquatique sur le Moyen Verdon 20/06/2024 Télécharger
Déliberations Amélioration et adaptation de la ferme pédagogique de Valx au changement climatique 20/06/2024 Télécharger
Déliberations Sécurisation et équipements des bâtiments du domaine de Valx (dossier complémentaire au dossier 2022-08437) 20/06/2024 Télécharger
Déliberations Projets collèges archéo'Verdon : sollicitation Pass'culture 20/06/2024 Télécharger




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