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 Accueil   26 août 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Convention triennale de développement culturel avec le Ministère de la culture (DRAC) 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Remboursement de frais à Jean CARMILLE et Antoine PRIOUL 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Avis sur le projet de centrale agrivoltaïque situé sur les communes de Montagnac-Montpezat et d’Allemagne-en-Provence 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Avis sur le projet de centrale agrivoltaïque situé sur la commune de Valensole 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Navette Blanc Martel - remboursement d'usagers 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Avis sur la modification n°1 du Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) de la Région Sud PACA 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Avis sur le projet d’extension du réseau hydraulique SCP sur le plateau de Valensole 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Convention d’assistance pour la délivrance d’autorisations d’occupations temporaires du domaine public avec la commune de Saint Julien du Verdon 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Mise à jour de la signalétique d’appartenance des communes au Parc naturel régional du Verdon 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Modification de la composition du Conseil d’exploitation de la Régie d’aménagement et de gestion des sites naturels fréquentés du Verdon 03/10/2024 Télécharger




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