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04 mars 2026
Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon
SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Etudes de maîtrise d’œuvre et établissement des autorisations pour les travaux de confortement des digues du Verdon à Vinon-sur-Verdon - Modification du plan de financement | 12/09/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Travaux d’urgence sur le bassin du haut-Verdon suite à la crue des 1er et 2 décembre 2023 Modification du plan de financement Annule et remplace celle enregistrée en Préfecture le 13/09/2024 suite à une erreur matérielle de saisie | 12/09/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Etudes de maîtrise d’œuvre et établissement des autorisations pour les travaux de confortement des digues du Verdon à Vinon-sur-Verdon Modification du plan de financement Annule et remplace celle enregistrée en Préfecture le 13/09/2024 suite à une erreur matérielle de saisie | 12/09/2024 | Télécharger |
| Déliberations | ARCHEO’VERDON : sur les traces de l’histoire avec le collège d’Aups 2024-2025 | 12/09/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Candidature de la commune de Saint-Martin-de-Brômes au dispositif de soutien technique et financier concernant la rénovation énergétique des bâtiments communaux et de l’éclairage public | 12/09/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Remboursement frais de déplacement | 18/07/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Renouvellement des conventions financières d’animation des sites Natura 2000 par le PNR du Verdon | 18/07/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Convention de partenariat pour la gestion des sites de pratique d'eau-vive et de randonnée aquatique sur le moyen Verdon avec la commune de Castellane | 18/07/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Commission départementale nature paysages et sites (CDNPS) - formation spécialisée « sites et paysages | 18/07/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Renouvellement des conventions financières d’animation des sites Natura 2000 par le PNR du Verdon Annule et remplace celles enregistrées en Préfecture le 19/07/2024 et le 24/07/2024 suite à des erreurs matérielles de saisie | 18/07/2024 | Télécharger |