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 Accueil   26 août 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Accompagnement des communes volontaires pour la restauration du patrimoine bâti : canal de cresson à Aups 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Convention projet interparc tourisme 2024-2025 : « Destination Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur : des laboratoires de la transition qui essaiment les bonnes pratiques au niveau régional » 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Soutien à l'ingénierie 2025 du PNR Verdon - Dotation de fonctionnement 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Evolution du dispositif d’accompagnement des communes pour la restauration et la valorisation du patrimoine bâti 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Analyse du projet d’installation de stockage de déchets inertes non dangereux sur la commune d’Aups 05/12/2024 Télécharger
Déliberations AVIS SUR LE PROJET DE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE AU SOL SITUÉ SUR LA COMMUNE DE AUPS 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec la SCP : Fond d’aide au conseil 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Co-Animation Parc du Verdon 2025 de la démarche REGAIN (animation territoriale pour l’évolution des pratiques agricoles) Annule et remplace celle enregistrée en préfecture le 12/12/2024 suite à une erreur matérielle de saisie 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Accompagnement de la Commune de La Palud sur Verdon pour la restauration du Four Peisselon 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Navette Blanc-Martel –remboursement d’usagers 05/12/2024 Télécharger




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