https://parc-naturel-verdon.e-legalite.com
 Accueil   26 août 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Projet inter parcs « PASTECC » : Pastoralisme, Adaptation et Suivi des Trames écologiques face au Changement Climatique - Modification du plan de financement 11/03/2025 Télécharger
Déliberations PROGRAMME D’ACTIONS 2025 ET PROJET DE BUDGET GEMAPI POUR L’EXERCICE 2025 07/03/2025 Télécharger
Déliberations Création d'un emploi permanent à temps complet de gestionnaire administratif et comptable 27/02/2025 Télécharger
Déliberations Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité 27/02/2025 Télécharger
Déliberations cotisations statutaires 2025 27/02/2025 Télécharger
Déliberations DOB 2025 27/02/2025 Télécharger
Déliberations Entretien des bâtis, des espaces fréquentés et patrimoniaux du domaine de Valx-Félines - 2025 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Etude d’incidence des prélèvements en eau sur les nappes et cours d’eau des bassins versants du Colostre et du ruisseau de Notre-Dame Modification du plan de financement de l’opération 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Mise en œuvre du plan de gestion sédimentaire du haut Verdon – Année 2025 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Accompagnement des communes volontaires pour la restauration du patrimoine bâti : bergerie de Mallesoque à Quinson 30/01/2025 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales