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 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Remboursement de frais à Jean CARMILLE et Antoine PRIOUL 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Navette Blanc Martel - remboursement d'usagers 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Validation de l’annexe financière 2024 à la convention cadre de partenariat avec EDF 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Avis sur le projet de centrale agrivoltaïque situé sur la commune de Valensole 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Avis sur le projet de centrale agrivoltaïque situé sur les communes de Montagnac-Montpezat et d’Allemagne-en-Provence 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Mise à jour de la signalétique d’appartenance des communes au Parc naturel régional du Verdon 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Amélioration de la signalétique patrimoniale du Parc du Verdon 09/10/2024 Télécharger
Déliberations DM 1 Budget Régie et DM 1 budget Parkings 03/10/2024 Télécharger
Déliberations DM 1 budgets Régie et Parkings 03/10/2024 Télécharger
Déliberations Validation des statuts du syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon 03/10/2024 Télécharger




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