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 Accueil   27 juin 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Entretien des bâtis, des espaces fréquentés et patrimoniaux du domaine de Valx-Félines - 2025 30/01/2025 Télécharger
Déliberations PASTECC" pour « Pastoralisme, Adaptation et Suivi des Trames Ecologiques face au Changement Climatique dans les Préalpes du Sud » 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Co-Animation Parc du Verdon 2025 de la démarche REGAIN (animation territoriale pour l’évolution des pratiques agricoles) Annule et remplace celle enregistrée en préfecture le 12/12/2024 suite à une erreur matérielle de saisie 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Navette Blanc-Martel –remboursement d’usagers 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Remboursement de la commune de Castellane pour l’abonnement pour la saison 2023 de la société Provence Rafting aux sites d’embarquement eau-vive 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Chargée de projet risque inondation – Animation du PAPI Verdon 2025 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Mise en place d’un régime expérimental d’astreintes pour la prévention des inondations 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs des animations pédagogiques du Parc du Verdon - 2025 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP) 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Accompagnement de la Commune de La Palud sur Verdon pour la restauration du Four Peisselon 05/12/2024 Télécharger




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