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 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Etude de caractérisation des ressources souterraines et de définition de zones de sauvegarde – Masse d’eau souterraine « Plateaux calcaires des Plans de Canjuers, de Tavernes-Vinon et Bois de Pelenq » 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Co-Animation Parc du Verdon 2025 de la démarche REGAIN (animation territoriale pour l’évolution des pratiques agricoles) 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Projet terres de légendes – modification du plan de financement 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Evolution du dispositif d’accompagnement des communes pour la restauration et la valorisation du patrimoine bâti 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Analyse du projet d’installation de stockage de déchets inertes non dangereux sur la commune d’Aups 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec la SCP : Fond d’aide au conseil 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Accompagnement de la Commune de La Palud sur Verdon pour la restauration du Four Peisselon 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP) 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs des animations pédagogiques du Parc du Verdon - 2025 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Mise en place d’un régime expérimental d’astreintes pour la prévention des inondations 05/12/2024 Télécharger




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