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 Accueil   27 juin 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Création d'un emploi permanent à temps complet de gestionnaire administratif et comptable 27/02/2025 Télécharger
Déliberations DOB 2025 27/02/2025 Télécharger
Déliberations Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité 27/02/2025 Télécharger
Déliberations cotisations statutaires 2025 27/02/2025 Télécharger
Déliberations Mise en œuvre du plan de gestion sédimentaire du haut Verdon – Année 2025 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Etude d’incidence des prélèvements en eau sur les nappes et cours d’eau des bassins versants du Colostre et du ruisseau de Notre-Dame Modification du plan de financement de l’opération 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Accompagnement des communes volontaires pour la restauration du patrimoine bâti : bergerie de Mallesoque à Quinson 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Accompagnement des communes volontaires pour la restauration du patrimoine bâti : canal de cresson à Aups 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Convention projet interparc tourisme 2024-2025 : « Destination Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur : des laboratoires de la transition qui essaiment les bonnes pratiques au niveau régional » 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Soutien à l'ingénierie 2025 du PNR Verdon - Dotation de fonctionnement 30/01/2025 Télécharger




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