Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Accompagnement des communes volontaires pour la restauration du patrimoine bâti : bergerie de Mallesoque à Quinson	30/01/2025	Télécharger
Déliberations	Mise en œuvre du plan de gestion sédimentaire du haut Verdon – Année 2025	30/01/2025	Télécharger
Déliberations	Etude d’incidence des prélèvements en eau sur les nappes et cours d’eau des bassins versants du Colostre et du ruisseau de Notre-Dame Modification du plan de financement de l’opération	30/01/2025	Télécharger
Déliberations	Accompagnement des communes volontaires pour la restauration du patrimoine bâti : canal de cresson à Aups	30/01/2025	Télécharger
Déliberations	Convention projet interparc tourisme 2024-2025 : « Destination Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur : des laboratoires de la transition qui essaiment les bonnes pratiques au niveau régional »	30/01/2025	Télécharger
Déliberations	Remboursement des frais de déplacement de M. Georges OLIVARI, membre du conseil scientifique	05/12/2024	Télécharger
Déliberations	Co-Animation Parc du Verdon 2025 de la démarche REGAIN (animation territoriale pour l’évolution des pratiques agricoles) Annule et remplace celle enregistrée en préfecture le 12/12/2024 suite à une erreur matérielle de saisie	05/12/2024	Télécharger
Déliberations	Navette Blanc-Martel –remboursement d’usagers	05/12/2024	Télécharger
Déliberations	Remboursement de la commune de Castellane pour l’abonnement pour la saison 2023 de la société Provence Rafting aux sites d’embarquement eau-vive	05/12/2024	Télécharger
Déliberations	Chargée de projet risque inondation – Animation du PAPI Verdon 2025	05/12/2024	Télécharger