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 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité 27/02/2025 Télécharger
Déliberations DOB 2025 27/02/2025 Télécharger
Déliberations cotisations statutaires 2025 27/02/2025 Télécharger
Déliberations Création d'un emploi permanent à temps complet de gestionnaire administratif et comptable 27/02/2025 Télécharger
Déliberations Convention projet interparc tourisme 2024-2025 : « Destination Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur : des laboratoires de la transition qui essaiment les bonnes pratiques au niveau régional » 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Accompagnement des communes volontaires pour la restauration du patrimoine bâti : canal de cresson à Aups 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Accompagnement des communes volontaires pour la restauration du patrimoine bâti : bergerie de Mallesoque à Quinson 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Etude d’incidence des prélèvements en eau sur les nappes et cours d’eau des bassins versants du Colostre et du ruisseau de Notre-Dame Modification du plan de financement de l’opération 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Mise en œuvre du plan de gestion sédimentaire du haut Verdon – Année 2025 30/01/2025 Télécharger
Déliberations Entretien des bâtis, des espaces fréquentés et patrimoniaux du domaine de Valx-Félines - 2025 30/01/2025 Télécharger




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