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 Accueil   27 juin 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Budget PARKINGS - CFU 2024 27/03/2025 Télécharger
Déliberations Budget NAVETTE - BP 2025 27/03/2025 Télécharger
Déliberations Budget GEMAPI - BP 2025 27/03/2025 Télécharger
Déliberations Budget GEMAPI - CFU 2024 27/03/2025 Télécharger
Déliberations Budget Régie - BP 2025 27/03/2025 Télécharger
Déliberations Budget Régie CFU 2024 27/03/2025 Télécharger
Déliberations AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLU DE GINASSERVIS 18/03/2025 Télécharger
Déliberations Renouvellement de la convention de délégation du volet « Prévention des Inondations » de la GEMAPI entre le syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon et la CCAPV 11/03/2025 Télécharger
Déliberations Renouvellement de la convention de délégation du volet « Prévention des Inondations » de la GEMAPI entre le syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon et DLVAgglo 11/03/2025 Télécharger
Déliberations Convention avec le Conservatoire du littoral pour la location du hangar de Saint-Saturnin 11/03/2025 Télécharger




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