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 Accueil   24 octobre 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Convention ONF 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Tarifs de la Boutique de la Maison de site - Complément aux délibérations du 6 juillet 2023, 14 septembre 2023 et 20 juin 2024 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Désignation d’un titulaire de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Projet « la Routo, au fil de la laine » - Modification du plan de financement 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Cartographie des risques liés aux atteintes à la probité – Lancement de la démarche 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes de Haute Provence (CDG 04) afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation et de son contrat collectif associé pour les risques santé. 17/07/2025 Télécharger
Déliberations AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE DOCUMENT CADRE DU DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Partenariat-mécénat possible avec Go Beyond sur le projet de protection de la biodiversité domestique – création du réseau des vergers conservatoires 17/07/2025 Télécharger
Déliberations AAP installation ferme caprine 17/07/2025 Télécharger
Déliberations AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE PROVENCE ALPES AGGLOMÉRATION 17/07/2025 Télécharger




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