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27 juin 2026
Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon
SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | Désignation des délégués pour représenter le PNR Verdon auprès des différentes instances et associations | 17/07/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Avenant n° 2 à la convention avec le Conservatoire du littoral en vue de l’aménagement et la réalisation d’un sentier d’interprétation sur le domaine de Valx | 17/07/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Convention VLP 2025 2028 | 17/07/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Délégation au Président de la compétence relative aux marchés publics | 17/07/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Tarifs pour Label’ fête du Parc le 5 octobre 2025 | 17/07/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Tarifs de la Boutique de la Maison de site - Complément aux délibérations du 6 juillet 2023, 14 septembre 2023 et 20 juin 2024 | 17/07/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Désignation d’un titulaire de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants | 17/07/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Projet « la Routo, au fil de la laine » - Modification du plan de financement | 17/07/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Cartographie des risques liés aux atteintes à la probité – Lancement de la démarche | 17/07/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes de Haute Provence (CDG 04) afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation et de son contrat collectif associé pour les risques santé. | 17/07/2025 | Télécharger |