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 Accueil   26 août 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds 16/10/2025 Télécharger
Déliberations PSC - Risque santé 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP) 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Coanimation Parc du Verdon 2026 de la démarche REGAIN 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Validation de la convention financière 2025 avec EDF 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Avenant à la convention 2025 de délégation du volet « Prévention des Inondations » de la GEMAPI entre le syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon et DLVAgglo 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Candidature au label Grand Site de France-Gorges du Verdon. Convention de partenariat 2026-2033. Validation de l’engagement du Parc naturel régional du Verdon 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Financement des postes « Eau et milieux aquatiques » 2026 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Appel à partenariat des territoires par la Région Sud au titre des « Accords de la transition écologique » 16/10/2025 Télécharger
Déliberations Avis sur le PLU de la commune de Villecroze 15/10/2025 Télécharger




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