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 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations REGIME INDEMNITAIRE POUR L’EXERCICE DES FONCTIONS DE PRESIDENT ET DE VICE-PRESIDENT DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU VERDON 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Désignation des délégués pour représenter le PNR Verdon auprès des différentes instances et associations 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Projet « la Routo, au fil de la laine » - Modification du plan de financement 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Désignation d’un titulaire de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants 17/07/2025 Télécharger
Déliberations AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE PROVENCE ALPES AGGLOMÉRATION 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Tarifs de la Boutique de la Maison de site - Complément aux délibérations du 6 juillet 2023, 14 septembre 2023 et 20 juin 2024 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Tarifs pour Label’ fête du Parc le 5 octobre 2025 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Délégation d'attributions au Bureau 01/07/2025 Télécharger
Déliberations Autorisation d'ester en justice au Président 01/07/2025 Télécharger
Déliberations Composition de la commission d'appel d'offres 01/07/2025 Télécharger




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