https://parc-naturel-verdon.e-legalite.com
 Accueil   04 mai 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Visite technique approfondie de la digue de la Barricade 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Avenant à la convention 2025 de délégation du volet « Prévention des Inondations » de la GEMAPI avec la CCAPV 11/09/2025 Télécharger
Déliberations AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE DOCUMENT CADRE DU DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes de Haute Provence (CDG 04) afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation et de son contrat collectif associé pour les risques santé. 17/07/2025 Télécharger
Déliberations AAP installation ferme caprine 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Partenariat-mécénat possible avec Go Beyond sur le projet de protection de la biodiversité domestique – création du réseau des vergers conservatoires 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Accompagnement de la commune de La Palud sur Verdon pour la restauration du four Peisselon 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Avis sur le principe d’un plan d’accompagnement et sur les propositions d’actions que le Parc pourrait mettre en œuvre sur l’extension du réseau SCP 17/07/2025 Télécharger
Déliberations REGIME INDEMNITAIRE POUR L’EXERCICE DES FONCTIONS DE PRESIDENT ET DE VICE-PRESIDENT DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU VERDON 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Désignation des délégués pour représenter le PNR Verdon auprès des différentes instances et associations 17/07/2025 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales