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 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE PROVENCE ALPES AGGLOMÉRATION 17/07/2025 Télécharger
Déliberations AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE DOCUMENT CADRE DU DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 17/07/2025 Télécharger
Déliberations REGIME INDEMNITAIRE POUR L’EXERCICE DES FONCTIONS DE PRESIDENT ET DE VICE-PRESIDENT DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU VERDON 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Désignation des délégués pour représenter le PNR Verdon auprès des différentes instances et associations 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Tarifs de la Boutique de la Maison de site - Complément aux délibérations du 6 juillet 2023, 14 septembre 2023 et 20 juin 2024 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Partenariat-mécénat possible avec Go Beyond sur le projet de protection de la biodiversité domestique – création du réseau des vergers conservatoires 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Budget PARC - DM 1 01/07/2025 Télécharger
Déliberations Budget REGIE - DM 1 01/07/2025 Télécharger
Déliberations Délégation d'attributions au Bureau 01/07/2025 Télécharger
Déliberations Composition de la commission d'appel d'offres 01/07/2025 Télécharger




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