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 Accueil   27 juin 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Etude diagnostic écologique du Malaurie et proposition d’un programme d’actions 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Accompagnement des communes volontaires : restauration de la chapelle Notre-Dame à Esparron-de-Verdon 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Tarifs pour Label’ fête du Parc le 5 octobre 2025 11/09/2025 Télécharger
Déliberations AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LACS ET GORGES DU VERDON Annule et remplace celle enregistrée en Préfecture le 19 septembre 2025 suite à une erreur matérielle de saisie dans les personnes n’ayant pas pris part au vote 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Remboursements usagers Navette – saison 2025 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Mise à jour de la programmation annuelle 2025 de la convention avec la SCP 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Avenant à la convention 2025 de délégation du volet « Prévention des Inondations » de la GEMAPI avec la CCAPV 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Visite technique approfondie de la digue de la Barricade 11/09/2025 Télécharger
Déliberations Appel à projet « Atelier hors les murs » 17/07/2025 Télécharger
Déliberations REGIME INDEMNITAIRE POUR L’EXERCICE DES FONCTIONS DE PRESIDENT ET DE VICE-PRESIDENT DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU VERDON 17/07/2025 Télécharger




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