https://parc-naturel-verdon.e-legalite.com
 Accueil   24 octobre 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien du bassin du Verdon - Année 2026 - Budget GEMAPI 07/10/2026 Télécharger
Déliberations Gestion des espèces exotiques envahissantes : travaux 2025 - Budget GEMAPI - Modification du plan de financement 07/10/2026 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat 2027-2032 avec la SCP 23/09/2026 Télécharger
Déliberations création d'un poste de charge de projet animation grand site 23/09/2026 Télécharger
Déliberations RBF 23/09/2026 Télécharger
Déliberations Composition du conseil d'exploitation de la régie 23/09/2026 Télécharger
Déliberations Budget principal 2026 - DM 1 23/09/2026 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur du syndicat mixte 23/09/2026 Télécharger
Déliberations Modification de la délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité 23/09/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des délégués pour représenter le PNR Verdon auprès des différentes instances et associations - complément à la délibération du 18/06/2026 16/07/2026 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales