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 Accueil   27 juin 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Désignation du conseil d'exploitation de la régie d'aménagement et de gestion de sites naturels fréquentés du Verdon 08/06/2026 Télécharger
Déliberations Autorisation d'ester en justice au Président 08/06/2026 Télécharger
Déliberations Elections du Président et des 8 vice-présidents du syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon 08/06/2026 Télécharger
Déliberations Elections des membres du bureau du syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon 08/06/2026 Télécharger
Déliberations Délégation d'attributions du comité syndical au bureau 08/06/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des membres de la commission d'appel d'offres 08/06/2026 Télécharger
Déliberations Budget GEMAPI - BP 2026 05/03/2026 Télécharger
Déliberations Régie manifestations 05/03/2026 Télécharger
Déliberations REGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES DROITS DE STATIONNEMENT SUR LES PARKINGS POINT-SUBLIME / COULOIR SAMSON ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 21-04-CS3-11 DU 01/04/2021 05/03/2026 Télécharger
Déliberations Budget Gestion Grand Site Parkings - CFU 2025 05/03/2026 Télécharger




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