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 Accueil   07 décembre 2025

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Elaboration et Animation du PAPI Verdon – budget GEMAPI 24/02/2022 Télécharger
Déliberations Cotisation 2022 à l’association réseau des parcs naturels régionaux de Provence Alpes Côte d’Azur 24/02/2022 Télécharger
Déliberations Convention entre le Parc et le Conservatoire pour la mise à disposition d’un.e stagiaire 17/02/2022 Télécharger
Déliberations Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) 03/02/2022 Télécharger
Déliberations Cotisations statutaires et dotation 2022 03/02/2022 Télécharger
Déliberations Débats d'orientations budgétaires 2022 03/02/2022 Télécharger
Déliberations Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité (art. 3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984) 03/02/2022 Télécharger
Déliberations Modification du tableau des effectifs au 1er mars 2022 Evolution des postes de « chargé de gestion du risque inondation » et de « chargé de projet continuités écologiques et restauration hydromorphologique » 03/02/2022 Télécharger
Déliberations Tarifs appliqués aux animations pédagogiques – année 2022 06/01/2022 Télécharger
Déliberations Avis sur le PLU de la commune de Puimoisson 06/01/2022 Télécharger




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