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 Accueil   09 décembre 2025

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Validation des modifications apportées au projet de Charte 2024-2039, suite à l'avis de l'Etat 08/12/2022 Télécharger
Déliberations Avis sur le projet de centrale photovoltaique sur la commune de Trigance porté par le société Engie green 08/12/2022 Télécharger
Déliberations Requalification globale du site des Cavaliers - Phase 1 : études 01/12/2022 Télécharger
Déliberations Requalification globale du site des Cavaliers - Phase 1 Etudes annule et remplace la délibération enregistrée en Préfecture le 09/12/2022 01/12/2022 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat autour des recherches archéologiques de la vallée du Jabron 24/11/2022 Télécharger
Déliberations Opération Ecogardes – Garde forestière régionale – Année 2023 24/11/2022 Télécharger
Déliberations Dispositif de soutien technique et financier aux communes concernant la rénovation énergétique des bâtiments communaux et de l’éclairage public - commune St julien du Verdon 24/11/2022 Télécharger
Déliberations « Trames fonctionnelles des zones pastorales et des forêts matures - résilience face aux changements globaux » : constitution d’un groupement de commande 24/11/2022 Télécharger
Déliberations Navette Blanc-Martel –remboursement de certains usagers 24/11/2022 Télécharger
Déliberations Co-animation Parc du Verdon 2023 de la démarche REGAIN 24/11/2022 Télécharger




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