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 Accueil   07 décembre 2025

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes de Haute Provence (CDG 04) afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation et de son contrat collectif associé pour les risques santé. 17/07/2025 Télécharger
Déliberations AAP installation ferme caprine 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Partenariat-mécénat possible avec Go Beyond sur le projet de protection de la biodiversité domestique – création du réseau des vergers conservatoires 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Projet « la Routo, au fil de la laine » - Modification du plan de financement 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Tarifs pour Label’ fête du Parc le 5 octobre 2025 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Accompagnement de la commune de La Palud sur Verdon pour la restauration du four Peisselon 17/07/2025 Télécharger
Déliberations REGIME INDEMNITAIRE POUR L’EXERCICE DES FONCTIONS DE PRESIDENT ET DE VICE-PRESIDENT DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU VERDON 17/07/2025 Télécharger
Déliberations AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE DOCUMENT CADRE DU DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Convention ONF 17/07/2025 Télécharger
Déliberations Cartographie des risques liés aux atteintes à la probité – Lancement de la démarche 17/07/2025 Télécharger




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