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 Accueil   09 décembre 2025

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Adhésion à la fédération des parcs naturels régionaux de France - année 2024 23/05/2024 Télécharger
Déliberations Avenant à la convention entre le Parc et le Conservatoire en vue de l’aménagement et la réalisation d’un sentier d’interprétation 23/05/2024 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat 2025-2027 entre le Parc du Verdon et l’Association pour le Développement de l'Audiovisuel en Milieu Rural 04 23/05/2024 Télécharger
Déliberations Résiliation de la convention réseau radio avec M. Sébastien DEYRES 23/05/2024 Télécharger
Déliberations Validation des audits et conventions d'utilisation de la marque Valeurs Parc - produits agricoles et prestations touristiques 23/05/2024 Télécharger
Déliberations Avenant à la convention avec le Conservatoire du littoral 23/05/2024 Télécharger
Déliberations Logement EDF – Castillon Bail et convention d’occupations temporaires pour les agents saisonniers 23/05/2024 Télécharger
Déliberations Suivi dynamique du haut Verdon dans le cadre du plan de gestion sédimentaire - Suivi du transport solide, de l’incision et de l’évolution des tressages 11/04/2024 Télécharger
Déliberations Annexe à la délibération n° 24-04-B2-19 du 11/04/2024 11/04/2024 Télécharger
Déliberations Marque Valeurs Parc : accueil d’un voyage d’influence / prise en charge des frais de séjour des influenceurs 11/04/2024 Télécharger




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